C’est aux forceps que le directeur du centre hospitalier de Royan-Vaux, Francis Vernalde, va instaurer une nouvelle organisation du temps de travail au sein de l’établissement. Aux forceps car les syndicats représentés au sein de l’hôpital, la CGT, la CFDT et FO, n’ont pas signé le protocole d’accord qui leur a été soumis fin décembre. Les forceps dont va et dont a même déjà fait usage Francis Vernalde, portent un intitulé réglementaire, l’article 10, alinéa 14 de la loi Hôpital, patients, santé, territoire (HPST) du 21 juillet 2009, qui donne le pouvoir au directeur d’un hôpital d’arrêter une nouvelle organisation du temps de travail même si celle-ci n’a pas fait l’objet d’un consensus entre la direction et les représentants du personnel.
Pour les syndicats de l’hôpital, les forceps, la direction a tenté d’en faire usage avant même le 31 décembre dernier, date butoir avant l’entrée en vigueur annoncée de longue date d’un nouvel accord local sur la gestion du temps de travail.
Des négociations ont été ouvertes dès l’automne 2009, mais «nous nous sommes vite aperçus, et le directeur était d’accord, que le délai était trop juste avant le 1er janvier 2010 pour aboutir à un accord convenable», rappelle Patrick Gaudin, délégué CGT.
Les négociations, selon les syndicats, se sont donc poursuivies «mais ont été interrompues en mars par le directeur, qui voulait attendre l’arrivée de la directrice des ressources humaines qu’il était en train de recruter».
Pour Francis Vernalde, les négociations étaient déjà suspendues, effectivement dans l’attente de l’entrée en fonction d’une DRH, «un poste qui n’avait existé que pendant trois ans dans cet hôpital, au cours des trente dernières années, et ça ne s’était pas très bien passé».
Un point, toutefois, a mené au blocage : la demi-heure de pause déjeuner des agents soumis à un planning fixe – horaires toujours identiques et semaine de travail invariable du lundi au vendredi.
Vendredi, à l’issue d’une nouvelle assemblée générale, plusieurs dizaines d’agents ont fait le siège du bureau du directeur, lequel a toujours refusé «de négocier sous la pression».
Les syndicats ont donc décidé d’aller au bout de la logique qu’annonçait le préavis de grève qu’ils ont déposé dès le 31 décembre. S
