Mardi soir dernier, il réunissait ses adhérents sur le sujet, pour voter une motion que Maxime Bono va bientôt recevoir.
Cette taxe, mise en place dans le cadre de la loi de modernisation de l’économie d’août 2008, s’applique sur tous les signes, lettrages et images visibles de la voie publique sur l’emprise foncière d’une entreprise.
Dans l’esprit, il s’agit de mettre un peu d’ordre dans la gabegie des enseignes et panneaux publicitaires, particulièrement sensible à la périphérie des villes.
La Rochelle a choisi de l’appliquer dès qu’une surface de 3 mètres carrés d’affichage est dépassée.
Chez Olivier Grassi, la surface des enseignes est à l’échelle des surfaces disponibles sur la façade de son entreprise.
Nous faisons valoir dans le courrier que nous lui adressons que, faute d’avoir été informés dans les temps, nous souhaitons être exonérés pour 2010 et 2011.
Son collègue de West Yacht Broker, aux Minimes, a fait le choix d’une présentation de ses bateaux sur un espace ouvert, et délimité par douze drapeaux. S
